La signature électronique, à l'échelle de votre groupe.
Une offre Enterprise sur devis pour les organisations qui signent beaucoup, sur plusieurs entités, avec des exigences de sécurité et d'intégration précises. Un éditeur français, des données hébergées dans l'Union européenne, un interlocuteur dédié.
L'offre Enterprise
Toutes les fonctionnalités de Solusign sont incluses dans toutes les offres. Ce que l'offre Enterprise ajoute, c'est un cadre contractuel et un accompagnement adaptés à une grande organisation.
Le prix est établi sur devis, à partir de vos volumes et de votre organisation. Comme pour les autres offres, une enveloppe est décomptée une fois, quel que soit le nombre de documents et de signataires, et les utilisateurs sont illimités.
Un outil, pour toutes vos directions.
Chaque direction signe ses propres documents. Solusign leur offre le même parcours, la même preuve et la même console.
Ressources humaines
Contrats de travail, avenants, ruptures conventionnelles, chartes internes.
En savoir plus →Commercial
Devis, bons de commande, contrats clients et conditions particulières.
En savoir plus →Achats
Contrats fournisseurs, accords-cadres, chartes et engagements de confidentialité.
En savoir plus →Juridique
Accords de confidentialité, conventions, décisions et pouvoirs.
En savoir plus →Finance
Conventions intragroupe, mandats et documents de validation.
En savoir plus →Vos applications
Envois automatiques depuis vos logiciels métier, par l'API.
En savoir plus →Pour votre RSSI et votre DPO.
Le détail est publié sur notre page sécurité. Nous répondons aussi à vos questionnaires sécurité par email, avant toute souscription.
Hébergement européen
Union européenne (France et Suède), infrastructures certifiées ISO 27001, aucune réplication hors d'Europe, chiffrement en transit.
Sous-traitants publiés
Hébergement, moteur de signature, emails, SMS et paiement : la liste et le rôle de chaque sous-traitant figurent dans nos mentions légales.
RGPD
Softgroup agit en sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD ; vous restez responsable de traitement. En Enterprise, le contrat de sous-traitance est adapté.
Espaces cloisonnés
Chaque organisation dispose d'un espace isolé. Un utilisateur n'accède qu'aux enveloppes de son organisation.
Rôles
Administrateur, gestionnaire ou lecture seule. Comptes protégés par authentification forte, double authentification et blocage des tentatives répétées.
Preuve conservée
Empreinte SHA-256 au dépôt, piste d'audit chaînée en ajout seul, PDF final au format PAdES et dossier de preuve pour chaque enveloppe.
Intégrer Solusign à votre système d'information
L'API REST s'authentifie par clé d'API, créée et révoquée depuis la console. Un appel « tout-en-un » crée l'enveloppe, dépose le PDF, pose les champs à partir d'un modèle et envoie, en une seule requête multipart.
Les webhooks, signés par HMAC, informent vos applications de chaque étape : envoi, signature, refus, annulation, fin de l'enveloppe. En cas d'échec, ils sont réessayés automatiquement à cinq reprises, du délai d'une seconde à celui d'une heure.
Un démarrage accompagné, sur un exemple.
Exemple fictif : un groupe de trois sociétés veut faire signer ses contrats de travail et ses contrats fournisseurs avec Solusign.
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Cadrer le besoin
Un échange avec votre interlocuteur dédié : volumes par entité, documents concernés, niveaux de signature, exigences de sécurité et d'authentification.
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Valider le cadre
Votre RSSI reçoit les réponses à son questionnaire, votre DPO le contrat de sous-traitance adapté, vos achats le devis.
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Configurer les espaces
Organisation des espaces, invitation des utilisateurs par email, attribution des rôles, personnalisation du logo, de la couleur et du nom de l'entreprise.
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Préparer les modèles
Les documents récurrents de chaque direction sont transformés en modèles : les équipes envoient sans reposer les champs.
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Brancher les applications
Vos équipes techniques créent leurs clés d'API et leurs webhooks, testent les envois, puis ouvrent l'usage aux métiers.
Ce que Solusign ne fait pas, aujourd'hui.
Pour une évaluation sérieuse, autant le savoir dès le départ. Si l'un de ces points est bloquant, parlons-en.
Authentification des utilisateurs
Vos collaborateurs se connectent par un compte Solusign avec double authentification. Pour vos exigences d'authentification spécifiques, contactez-nous.
Signature qualifiée
Solusign produit des signatures simples et avancées au sens du règlement eIDAS. Si un document exige une signature qualifiée, Solusign ne la propose pas aujourd'hui.
Connecteurs prêts à l'emploi
Il n'existe pas de connecteur clé en main pour un CRM, un ERP ou un SIRH. L'intégration passe par l'API et les webhooks.
Vérification d'identité
Le signataire est vérifié par un code à 6 chiffres envoyé par SMS ou email. Il n'y a pas de contrôle de pièce d'identité ni de vérification par vidéo.
Archivage probant
Solusign conserve vos documents et leur preuve, mais ne constitue pas un système d'archivage électronique certifié. Votre politique d'archivage reste la vôtre.
Actes exclus
Les actes authentiques relèvent du notaire, et certains actes ne peuvent pas être conclus sous forme électronique (article 1175 du Code civil).
Cette page est informative et ne constitue pas un conseil juridique.
Pouvez-vous répondre à notre questionnaire sécurité ?
Oui. Envoyez-le à contact@solu-sign.com. Nous vous transmettons aussi le contrat de sous-traitance avant toute souscription.
Plusieurs filiales peuvent-elles être couvertes par un même contrat ?
Oui, l'offre Enterprise peut couvrir plusieurs entités juridiques. Nous définissons avec vous l'organisation des espaces et la répartition des volumes.
Proposez-vous l'authentification unique (SSO) ?
La connexion se fait aujourd'hui par compte Solusign avec double authentification. Contactez-nous pour vos exigences d'authentification : nous étudierons votre besoin avec vous.
Que se passe-t-il si nous dépassons le volume prévu ?
Aucun dépassement n'est facturé automatiquement. Les modalités de volume et de recharge sont fixées au contrat avec votre interlocuteur dédié.
Où sont hébergées nos données ?
Dans l'Union européenne, en France et en Suède, sur des infrastructures certifiées ISO 27001, sans réplication hors d'Europe. La liste des sous-traitants est publiée dans nos mentions légales.
Étudions votre déploiement ensemble
Volumes, entités, sécurité, intégration : décrivez-nous votre contexte, nous revenons vers vous sous un jour ouvré.