Chaque équipe a ses documents. La preuve reste la même.
Un contrat de travail, un devis, un accord-cadre ou une convention intra-groupe ne se préparent pas de la même façon. Voici comment chaque métier et chaque secteur utilise Solusign, avec ce que l'outil fait et ce qu'il ne fait pas.
Par métier, selon qui envoie.
Les documents typiques de chaque équipe, un exemple d'envoi pas à pas et les points de vigilance juridique propres au métier.
Ressources humaines
Contrats de travail, avenants, promesses d'embauche, attestations : une embauche signée à distance, salarié puis employeur, avec une preuve pour chaque signature.
En savoir plus →Commercial
Devis, bons de commande, contrats de vente et accords de confidentialité : un client qui signe depuis son téléphone, un suivi en temps réel et une API pour votre CRM.
En savoir plus →Achats
Contrats fournisseurs, accords-cadres et conditions d'achat : plusieurs documents et plusieurs signataires dans une seule enveloppe, une trace pour l'audit interne.
En savoir plus →Juridique
Niveau de preuve, dossier de preuve, choix du niveau par signataire, actes exclus et contrat de sous-traitance RGPD : ce qu'un juriste doit vérifier avant d'adopter un outil.
En savoir plus →Finance
Mandats, conventions, lettres d'engagement et validations internes, avec un coût prévisible : prix à l'envoi, utilisateurs illimités, jamais de dépassement facturé.
En savoir plus →Par secteur, selon votre activité.
Certains secteurs ont des contraintes propres. Ces pages disent lesquelles Solusign couvre, et lesquelles demandent une autre solution.
Pharmacie et santé
Contrats, conventions et documents administratifs d'officine ou d'établissement : ce que la signature avancée permet, et ses limites dans ce secteur.
En savoir plus →Immobilier
Mandats, baux et documents de gestion locative signés à distance, et les actes qui restent du ressort du notaire.
En savoir plus →Assurance
Souscriptions, avenants et mandats de courtage : faire signer vos clients sans rendez-vous, avec une preuve conservée pour chaque document.
En savoir plus →Expertise comptable
Lettres de mission, mandats et documents à faire signer à vos clients : un cabinet entier sur un seul compte, sans coût par collaborateur.
En savoir plus →Grandes entreprises
Volume sur mesure, plusieurs entités juridiques, contrat de sous-traitance adapté et interlocuteur dédié : l'offre Enterprise.
En savoir plus →Ce qui ne change pas d'un métier à l'autre, quel que soit le document.
La même preuve pour tous
Empreinte SHA-256 du PDF dès le dépôt, piste d'audit chaînée en ajout seul, PDF final scellé au format PAdES et dossier de preuve téléchargeable. Un contrat RH et un bon de commande bénéficient du même niveau de traçabilité.
Un prix à l'envoi
Une enveloppe est décomptée à l'envoi, quel que soit le nombre de documents et de signataires. Les brouillons sont gratuits. Quand le solde est vide, l'envoi est bloqué : aucun dépassement n'est facturé.
Des utilisateurs illimités
Les RH, les commerciaux, les acheteurs et la direction financière peuvent travailler dans le même espace sans coût par utilisateur. Chacun reçoit un rôle : administrateur, gestionnaire ou lecture seule.
Un hébergement dans l'Union européenne
Documents, piste d'audit et données des signataires sont hébergés en France et en Suède, sur des infrastructures certifiées ISO 27001, sans réplication hors d'Europe.
Par où commencer, en quatre étapes.
La plupart des équipes démarrent avec un seul document récurrent, puis étendent l'usage aux autres services.
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Repérez le document le plus fréquent
Le contrat de travail, le devis type, l'accord de confidentialité : celui que vous imprimez, signez et scannez le plus souvent.
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Enregistrez-en un modèle
Posez une fois les champs de signature, de paraphe, de date et de texte. Le modèle les replace au même endroit à chaque envoi.
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Choisissez le niveau par signataire
Simple, avec consentement horodaté, ou eIDAS avancée, avec code de vérification par SMS ou email et scellement d'archivage.
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Invitez les autres équipes
Ajoutez des membres par email. Si un logiciel métier doit envoyer à votre place, branchez l'API REST et les webhooks.
Ce que Solusign ne fait pas
Solusign produit des signatures électroniques simples et avancées au sens du règlement eIDAS. Il ne propose pas de signature qualifiée. Si un texte ou un partenaire l'exige pour un document, il faudra passer par un prestataire qualifié.
Certains actes ne peuvent pas être signés électroniquement (article 1175 du Code civil), et les actes authentiques relèvent du notaire. Chaque page métier et secteur signale ces limites. Pour le cadre général, lisez notre page sur la valeur légale.
Décrivez-nous le document et le circuit de signature. Nous vous disons franchement si Solusign convient, sous un jour ouvré.
Écrire à l'équipeFaut-il un abonnement par service ?
Non. Un seul compte suffit pour toute l'organisation, avec des utilisateurs illimités. Toutes les équipes puisent dans le même solde d'enveloppes. Pour plusieurs entités juridiques distinctes, l'offre Enterprise est prévue pour cela.
Les fonctionnalités changent-elles selon le métier ?
Non. Toutes les fonctionnalités sont incluses dans toutes les offres : modèles, ordre de signature, codes SMS et email, API et webhooks. Les pages métier montrent seulement comment chaque équipe les combine.
Mon logiciel métier peut-il envoyer les documents à signer ?
Oui, par l'API REST : un seul appel crée l'enveloppe, dépose le PDF, pose les champs à partir d'un modèle et envoie la demande. Les webhooks informent ensuite votre logiciel de chaque signature. Il n'existe pas de connecteur prêt à l'emploi : l'intégration se fait par votre équipe technique ou votre intégrateur. Voir la page API.
Essayez avec le document de votre équipe
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